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Chère
Présidente, chers collègues et chers amis.
Être
candidat à la présidence d’une société scientifique telle que la
SIDS est une impertinence personnelle qui ne peut trouver d’autre
justification que celle qui autorise à penser que le candidat inspire
plus de confiance aux dirigeants qu’il ne s’en inspire à lui-même.
Prétendre
être le successeur de personnalités de la catégorie humaine et
scientifique de Gramatica, de Marc Ancel, et de Madame Simone Rozès, prétendre
présider des collègues, que je considère mes initiateurs et mes maîtres
comme Hans Heinrich Jescheck, Klaus Tiedemann, Giuliano Vassalli, Mario
Pisani, ainsi que tant d’autres illustres collègues qui nous
accompagnent dans la vie de la Société, n’est pas justifiée mais
elle mérite, j’espère, une réduction de la culpabilité, et donc,
je l’espère, de la peine. J’accepte,
malgré tout, l’invitation de ceux qui m’ont, à tort, accordé leur
confiance, et je souhaiterais, tout d’abord, manifester ma conception
de la Société, dans le contexte de l’histoire des sciences pénales
et de leurs organisations, et l’idée que je me suis faite du rôle
que la Société peut désormais jouer. Pour terminer, j’exposerai
certaines idées à propos de l’organisation nécessaire à la mise en
oeuvre de nouvelles actions. 1.
L’ESSENCE CULTURELLE DE LA SOCIÉTÉ Si
je devais choisir un seul mot pour désigner l’apport de notre Société
de Défense Sociale à l’évolution moderne du Droit et de la Science
pénale, je crois pouvoir affirmer que la Société a été la Société
de la resocialisation. L’idée de resocialisation, à la suite de l’élaboration
conceptuelle opérée à partir du positivisme, notamment représenté
au départ par Gramatica, a ensuite été placée entre la criminologie
et le Droit positif par Marc Ancel dans les années soixante, et avec la
contribution et l’aide de la singulière personnalité de Pietro
Nuvolone, elle s’est solidement établie dans le cadre des garanties
de l’État de Droit. Il s’agit de l’oeuvre personnelle d’un
petit nombre de pénalistes concentrés surtout en France et en Italie,
après la Seconde Guerre Mondiale, auxquels les collègues allemands en
sont rapidement et aisément venus à se joindre car, à partir d’autres
fondements épistémologiques, l’oeuvre de Gramatica, de Marc Ancel et
de Nuvolone débouche sur des postulats similaires à ceux énoncés par
le plus grand pénaliste de l’histoire européenne qui, à mon sens, a
été Franz Vonz Liszt. En
réalité je crois que la Défense Sociale est une manifestation
historique et singulière du mouvement qui a été entrepris à la fin
du dix-neuvième siècle par Prins, Van Hammel et V. Lizst. Je crois
aussi que les quatre grandes associations appartiennent toutes à cette
même tendance, ce qui explique aussi bien la coïncidence d’autants
de personnalités au sein de plusieurs de ces organisations, que les
actions coordonnées qu’elles ont établi entre elles. On peut dire
que la Fondation Pénale et Pénitencière et la Société
Internationale de Criminologie sont des organisations spécialisées par
leur objet: l’objet pénitencier, la sociologie et la psychologie du
crime. L’AIDP et la Société de Défense Sociale sont des
organisations pénales généralistes; cependant l’AIDP limite son
travail au plan juridique et pénal, et la Société de Défense Sociale
est la société scientifique qui intègre les méthodes et les objets
juridiques et sociaux, surtout à la suite de l’addenda
au Programme Minimal effectué en 1984; d’autre part si vous me
permettez de faire appel à des catégories du Droit politique et
constitutionnel, la SIDS serait l’organisation la plus représentative
du Droit pénal de l’État social et démocratique de Droit, concept
juridique, politique et social largement médité au sein de l’espace
européen, et que les espagnols ont, à leur tour, récupéré, lorsque,
avec tant de retard, de même que le Portugal, ils ont obtenu la Démocratie
et se sont pourvus de constitutions modernes. D’autre
part, et ainsi que l’a toujours dit Marc Ancel, étant donné que la
Société n’a pas été et n’a pas voulu représenter un programme
idéologique fermé, mais au contraire le programme minimal d’un
Mouvement, celle-ci a pu s’étendre dans le monde entier, et ceci,
avec tous les pénalistes appartenant ou intéressés à nos traditions
culturelles, quel que soit le continent ou l’espace continental où
ils se trouvent. La
Société de Défense Sociale est l’organisation des formes juridiques,
et des contenus du comportement criminel et de la réaction pénale
propre aux États sociaux et démocratiques du Droit. Nous représentons
le mouvement de la politique criminelle de ce type d’organisation
politique et sociale. 2.
LES NOUVEAUX PHÉNOMÈNES SOCIAUX ET POLITIQUES INFLUENTS EN MATIÈRE
PÉNALE. Les
postulats de notre mouvement sont aujourd’hui le patrimoine commun du
Droit pénal positif de nombreux pays du monde, ou du moins, l’héritage
du programme des pénalistes contemporains du monde entier, et de ce
fait, je considère qu’il faut être optimiste et reconnaître le
travail bien fait de nos prédécesseurs. Mais en matière de Droit pénal
nous ne sommes pas encore arrivés à la fin de l’histoire. Il
est vrai que la fin de la politique de blocs a ouvert, surtout dans les
pays de l’Europe de l’Est –de Varsovie à Vladivostok- des
possibilités et des chemins impensables jusqu’à présent, pour une
Politique criminelle humaniste et démocratique. Il
est vrai aussi que pour la première fois dans l’histoire moderne,
toute l’Amérique Latine vit en liberté et en démocratie, bien que
d’importants secteurs de population vivent encore dans des conditions
misérables. D’autre part, le géant que représente la Chine vient de
se réveiller. N’en doutons pas, il est tout à fait admis d’être
optimiste. La création –avec toutes ses limitations- de la Cour Pénale
Internationale est la plus grande réussite politico-juridique après la
Déclaration des Droits de l’Homme en 1945, et, ceci est encore un
point positif. Néanmoins,
il est vrai aussi qu’il subsiste un grand problème historique, qui
est celui de la pauvreté et du sous-développement économique d’une
bonne partie de la population mondiale. D’autre part, de nouveaux
problèmes ont surgi, que je me permettrai d’énoncer sans aucun ordre. Le
monde arabe-mulsuman qui progressait lentement de la tradition vers la
modernité, a été surpris lors de sa progression, à cause surtout du
sous-développement et de la pauvreté, par l’irruption imposante de
ce qui est trop facilement appelé le fondamentalisme islamiste, avec le
recul ou le blocage que cela suppose en Politique générale et en
Politique criminelle. D’autre
part, les événements du onze septembre ont renouvelé les tendances
conservatrices en Politique criminelle dans le pays le plus puissant du
monde, aux États-Unis. Il est évident que cette tendance conservatrice
est antérieure au onze septembre quand nous pensons que les États-Unis
se sont farouchement opposés à la création de la Cour Pénale
Internationale. Après le onze septembre, la politique criminelle
pendulaire des États-Unis s’est résolument décidée pour “loi
et ordre”, et cette fois, avec des projections internationales. Un
autre exemple de cette politique est, de manière plus concrète, Guantánamo,
la militarisation de la justice pénale et la menace de poursuivre cette
politique “par d’autres moyens”, dans le sens de Clausewitz, c’est
à dire, au moyen de la guerre, et même de la guerre préventive. Le
troisième phénomène est le produit de la globalisation économique,
c’est à dire, les grands déplacements de capital, qui circule
librement, mais aussi d’êtres humains, à travers les grands
mouvements migratoires. Ce phénomène de tradition historique, bien qu’il
adopte des formes et des caractéristiques toutes particulières au sein
de la globalisation actuelle, pose deux problèmes. Le premier, à la
suite des restrictions imposées à la liberté de mouvement vers les
pays développés, concerne, d’une part, la traite des êtres humains,
et d’autre part, les formes “modernes” d’esclavage sexuel et
dans le cadre du travail, et d’exploitation et de fraude, au sein de
l’action migratoire. D’autre part, la concentration dans les pays récepteurs
d’un nombre aussi élevé de personnes appartenant à d’autres
cultures bien différentes engendre le problème du multiculturalisme,
qui entraîne à sa suite deux autres problèmes pénaux: d’un côté
le devoir de la tolérance, et de la lutte contre la discrimination
culturelle, raciale et religieuse, et contre la xénophobie, et d’un
autre, celui aussi des limites pénales de la tolérance de la diversité
culturelle. Autrement dit: Doit-on tolérer pénalement la mutilation génitale
des femmes appartenant à cette culture à Barcelone ou à Berlin? Doit-on
essayer d’en finir avec ces conduites au-delà de Barcelone ou de
Berlin? Peut-on continuer à être tolérant face à la lapidation de la
femme adultère au Nigeria? Et pouvons-nous encore tolérer les mauvais
traitements infligés aux femmes, au sein de notre propre culture
occidentale? Doit-on penser que le culturalisme machiste qui persiste en
Europe et dans la culture traditionnelle européenne est un phénomène
“socialement acceptable”? La réponse européenne à ce phénomène
intra-européen ne mérite-t-elle qu’une mesure répressive, ou devons-nous
rechercher des solutions préventives dans le Droit pénal matériel et
de la procédure pour lutter contre ce phénomène jusqu’à présent
dissimulé dans l’alarmant taux de criminalité? Quelle serait la
politique criminelle, préventive, répressive et compensatoire contre
ces formes cachées de criminalité? Trois
nouveaux phénomènes issus de la globalisation et de ses aspects
positifs pour les Droits de l’Homme méritent d’être mentionnés: -
La création de la Cour Pénale Internationale pour garantir la
poursuite des crimes les plus graves, qui généralise et unifie les
Tribunaux ad hoc de ces dernières années. -
La régionalisation de la Justice pénale dans l’espace de l’Union
Européenne actuelle et de celle qui va recevoir de nouveaux pays
membres entre 2004 et 2006, surtout après le très remarquable
changement qu’a produit la Décision Cadre du 13 juin 2002 sur l’ordre
de détention européenne et les procédures de remise
entre les États membres. -
Le développement du Conseil de l’Europe de Reikawick à Vladivostok
et, par conséquent, l’incorporation de tous les pays membres au
patrimoine juridique des Droits de l’Homme du Tribunal de Strasbourg,
avec son action de procédure pénale, mais aussi matérielle. -
Parmi les nouveaux phénomènes sociaux ainsi que juridiques et pénaux,
que j’ai exposés de façon sommaire et incomplète, dont la majorité
d’entre eux n’avaient pas été présentés, -du moins sous leur
forme actuelle- au moment de la révision de notre Programme Minimal en
1984, on peut trouver l’ensemble des nouvelles actions que le
mouvement de Défense Sociale doit engager pour continuer à mener notre
politique criminelle humaniste. Celle-ci pourrait être ainsi définie: 3.
PROPOSITIONS DE TRAVAIL POUR LA SOCIÉTÉ
3.1.
Dans
l’espace de l’Union Européenne, notre organisation –et d’ailleurs
nulle autre organisation historique- ne s’est proposée en tant qu’organisation
conseillère ou consultante. Ce n’était absolument pas nécessaire
jusqu’au célèbre jugement du cas du maïs grec de 1989. Mais face à
la tournure des événements concernant la protection des intérêts
financiers de l’Union, à la suite de l’Accord d’assistance
judiciaire en matière pénale de l’an 2000, de la Décision-cadre de
l’Euro-ordre de 2002, des Décisions cadre de cette même année sur
la Criminalité organisée et de la traite d’êtres humains, et pour
finir, avec la création d’Eurojust, la Société Internationale de Défense
Sociale trouve l’occasion de se proposer à coopérer avec l’UE
(l’Union Européenne). En dehors des relations interministérielles de
Justice et de l’Intérieur, il n’existe aucun réseau de pénalistes
plus vaste que le nôtre. Dans ce domaine nous devrions être capables
d’intégrer notre activité dans un des programmes européens qui
encouragent la recherche en matière pénale. 3.2.
L’entrée
en vigueur de la Convention créant la Cour Pénale Internationale a déjà
ébranlé l’activité des Juristes du monde entier. Il suffit de voir
le nombre et l’ampleur des réunions scientifiques tenues à ce sujet,
et celui des thèses doctorales et des publications existantes. En notre
qualité d’institution consultative des Nations Unies, nous devons être
tenus à sa disposition et nous devons, en tout cas, trouver un rôle à
jouer dans le développement de l’élaboration scientifique des règles
de responsabilité et d’imputation, qui risquent d’être conçues
par des cultures juridiques qui ne possèdent ni notre expérience ni
notre savoir. 3.3.
Il
faut aussi considérer la procédure d’incorporation de nouveaux pays
au patrimoine juridique du Conseil de l’Europe et s’intéresser aux
problèmes, au déficit, aux besoins de formation,
etc. 3.4.
On
doit aussi s’adonner aux procédures de régionalisation des Droits de
l’Homme et à leurs conséquences juridiques et pénales. Par exemple,
la procédure de démocratisation des pays de l’Amérique latine
renforce le rôle que va dorénavant jouer la Cour du Costa Rica dont
les sentences obligent véritablement dans un contexte démocratique; ce
qui a été le cas des espagnols qui ont commencé à dépendre de la
juridiction du Tribunal Européen de Strasbourg, et ensuite de celle du
Tribunal du Luxembourg. 3.5.
D’autre
part, étant donné les tendances politico-criminelles postérieures au
11 septembre, dans le but de préserver notre Programme minimal, nous
devons nous constituer en un observatoire permanent de la politique
criminelle qui veillera au respect de nos idées face aux réactions indésirables
et incompatibles avec celles-ci. Tout cela évidemment, sans cesser de
contribuer à la connaissance des nouvelles formes de terrorisme et des
nouveaux moyens à utiliser pour le combattre. 3.6.
Les
problèmes liés au rapport entre criminalité et immigration sont
devenus des problèmes capitaux du débat politique électoral du
continent européen, en règle générale de la manière la plus négative
qu’il soit: avec la manipulation de données criminologiques limitées
et avec une tendance à favoriser les attitudes xénophobes. Nous
devrions tâcher d’effectuer une analyse permanente d’enquêtes et
de données organisées de manière rationnelle, pour disposer de la vérité
et proposer des possibilités rationnelles d’intervention et de prévention,
ce qui constitue une matière multidisciplinaire très adéquate à
notre association. 3.7.
La
question de la traite d’êtres humains en tant que telle, celle de
l’exploitation sexuelle ou celle qui s’exerce dans le travail,
requiert aussi l’attention d’une organisation comme la nôtre, de la
même façon que nous nous étions auparavant occupés du Trafic de
drogues ou du Trafic d’armes. Notre dimension “sociale” –notre
adjectif- est parfaitement en accord avec le phénomène social qui se
prête aux phénomènes migratoires et au crime organisé. 3.8.
La
question du multiculturalisme, aussi bien au sein des sociétés des métropoles
ou des espaces de concentration des cultures, que parmi les sociétés
et les États qui coexistent pacifiquement sur la scène internationale,
mérite aussi qu’on s’y attache. L’importance du monde musulman et
encore la façon dont celui-ci est présenté, en particulier lorsque,
dans l’opinion publique, des manifestations minoritaires et extrémistes
surgissent avec virulence, requiert de notre part tout un travail de
connaissance mutuelle entre pénalistes, et de soutien aux pénalistes
du monde musulman intégrés ou intégrables au programme d’une
politique criminelle humaniste. Nous avons subi une régression dans le
domaine des relations scientifiques que nous devons rattraper. Par le
dialogue nous pourrions, d’une part, réussir à dépasser l’autosatisfaction
occidentale et, d’une autre, définir avec justesse ce que nous
croyons pouvoir véritablement identifier avec la dignité humaine. 4.
UNE MANIERE DE NOUS ORGANISER POUR ABORDER DE NOUVELLES ACTIONS. Seuls
ceux qui n’ont pas d’histoire ne trouvent pas la force de se réorganiser
pour les temps à venir et je suis certain que c’est sur cet aspect
que Madame Rozès voulait attirer notre attention en se mettant, dans
ses fonctions, à la disposition de l’assemblée générale. Notre façon
de travailler et nous-mêmes procédons d’une époque caractérisée
par des déplacements difficiles et coûteux et par des moyens de
communication limités au courrier ordinaire. Par ailleurs, la majorité
d’entre nous avons formé notre conception du monde avant l’ère de
la télévision. Le courrier électronique, l’Internet, la vidéoconférence
n’était ni même comparable à de la science-fiction au moment de
notre fondation. D’autre part, bien que nous ayons voulu joué le rôle
d’une organisation mondiale, notre territoire quotidien a été trop
européen. Je
souhaite donc vous proposer deux nouvelles et différentes modalités
organisatives. En
premier lieu, nous devons, d’un côté, régionaliser notre travail
et, d’un autre, lui donner une orientation thématique. En ce qui
concerne le premier point nous devons essayer de nous doter d’une
structure adéquate aux besoins de l’Union Européenne et du Conseil
de l’Europe de Reikiavik à Vladivostok. Il nous faut aussi encourager
la régionalisation de l’Amérique latine en facilitant l’incorporation
de nouveaux membres. À l’avenir nous pourrions nous proposer d’autres
objectifs similaires. En
deuxième lieu, il est inconcevable de mener nos engagements avec la
seule organisation de congrès généraux tous les cinq ans. Au
contraire le rendez-vous quinquennal devrait servir à passer en revue
l’action de cinq ans. Le monde ne nous attend pas. Pour agir de façon
permanente, nous devrions organiser des comités thématiques chargés
des questions qui sont, à mon avis, à l’ordre du jour. Si cela était
approuvé, nous pourrions aborder un programme d’action lors d’un
prochain Conseil de Direction. En
troisième lieu, il est impossible d’agir de façon ininterrompue sans
avoir recours aux nouvelles technologies. Je veux parler évidemment du
courrier électronique mais surtout de la chose suivante: de l’édition
des Cahiers sur un support digital informatique, un site web mis à
disposition de tout le monde et regroupant toute la collection des
Cahiers, les canaux thématiques, la publication de “papers” de ces
derniers, etc. Bien qu’en apparence cela semblerait compliqué, en réalité
ce que je vous propose est très simple. Pour
finir, nos prédécesseurs ont beaucoup apporté et, avec une extrême
intelligence, ils ont su travailler en collaboration avec les trois
autres associations. C’est pour cela, qu’au cours de cette nouvelle
étape, il est de notre devoir de renforcer cette coopération. |
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